Délibérations
Délibérations du Conseil municipal par année
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2026_DE_001_Nomination du Secretaire de seance et approbation PV du 05112025
Publié le 26/06/2026
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2026_DE_002_Autorisation de creation d'un circuit trail par la CCGF sur la commune de Puyjourdes
Publié le 26/06/2026
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2026_DE_003_Approbation du contrat RGPD avec la societe GAIA et nomination du DPO
Publié le 26/06/2026
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2026_DE_004_Nomination secretaire de seance et approbation PV du 14012026
Publié le 26/06/2026
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2026_DE_005_Déliberation modificative circuit trail CCGF
Publié le 26/06/2026
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2026_DE_006_Nomination secretaire de seance et approbation PV du 13032026
Publié le 26/06/2026
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2026_DE_007_Feuille de proclamation
Publié le 26/06/2026
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2026_DE_007_Liste conseillers communautaires
Publié le 26/06/2026
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2026_DE_007_PV Election du maire et des adjoints
Publié le 26/06/2026
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2026_DE_007_Tableau Conseil municipal
Publié le 26/06/2026
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2026_DE_008_Institution du nombre d'adjoints
Publié le 26/06/2026
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2026_DE_009_Vote des indemnites de fonction
Publié le 26/06/2026
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2026_DE_009_Tableur indemnites de fonction
Publié le 26/06/2026
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2026_DE_010_Nomination secretaire de seance et approbation PV du 21032026
Publié le 26/06/2026
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2026_DE_011_Compte financier unique 2025
Publié le 26/06/2026
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2026_DE_012_Taux de la fiscalité directe locale
Publié le 26/06/2026
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2026_DE_013_Affectation du résultat
Publié le 26/06/2026
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2026_DE_014_Budget prévisionnel 2026
Publié le 26/06/2026
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2026_DE_016_Motion pour réaffirmer la nécessité de maintenir la compétence d'Autorité organisatrice de la distribution d'énergie à TE46
Publié le 26/06/2026
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2026_DE_017_Désignation des délégués au Syndicat départemental d'énergie du Lot - Territoire d'énergie Lot TE46
Publié le 26/06/2026
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2026_DE_018_Désignation des représentants à l'assemblée spéciale du Syndicat mixte AGEDI
Publié le 26/06/2026
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2026_DE_019_Désignation des représentants au Syndicat mixte du Parc naturel régional des Causses du Quercy PNRCQ
Publié le 26/06/2026
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2026_DE_020_Désignation des délégués au Syndicat des eaux du sud-est du Lot SESEL
Publié le 26/06/2026
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2026_DE_021_Délégation de pouvoir du Conseil municipal au Maire
Publié le 26/06/2026
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2026_DE_022_Nomination secretaire de seance et approbation PV du 15042026
Publié le 21/09/2026
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2026_DE_023_Désignation des représentants aux Commissions thématiques de la CCGF
Publié le 21/09/2026
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2026_DE_024_Désignation des représentants au Syndicat départemental pour l'élimination des déchets SYDED
Publié le 21/09/2026
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2026_DE_025_Liste de proposition des commissaires pour la CCID
Publié le 21/09/2026
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2026_DE_026_Nomination secretaire de seance et approbation PV du 09062026
Publié le 28/09/2026
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2026_DE_027_Reglement interieur Salle des fetes
Publié le 28/09/2026
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2026_DE_027_Annexe_Reglement intèrieur
Publié le 28/09/2026
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2026_DE_028_Modification des tarifs et mode de paiement Salle des fetes
Publié le 28/09/2026
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2026_DE_028_Annexe_Grille tarifaire
Publié le 28/09/2026
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2025_DE_001-Adhésion à la convention de participation du Centre De Gestion pour le risque prévoyance
Publié le 28/09/2026
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2025_DE_002-Décision modificative n°1-ANNULÉ
Publié le 28/09/2026
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2025_DE_003-Demande de subventions de l'état pour le projet de réhabilitation du logement communal
Publié le 28/09/2026
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2025_DE_004 Correction de la décision modificative n°1-ANNULÉ
Publié le 28/09/2026
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2025_DE_005 Délibération de la décision modificative n°1
Publié le 28/09/2026
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2025_DE_006-Approbation du Compte Financier Unique 2024
Publié le 28/09/2026
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2025_DE_007-Affectation du résultat de fonctionnement
Publié le 28/09/2026
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2025_DE_008-Vote des taxes directes locales
Publié le 28/09/2026
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2025_DE_009-Vote du Budget Primitif 2025 de la commune
Publié le 28/09/2026
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2025_DE_010 Tarification location SDF
Publié le 28/09/2026
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2025_DE_011 Institution de la taxe d'aménagement
Publié le 28/09/2026
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2025_DE_011_Annexe_Attestation_214602302_TAM_2026
Publié le 28/09/2026
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2025_DE_012 Résiliation partenariat SDAIL
Publié le 28/09/2026
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2025_DE_013 Mission d'instruction des actes d'urbanisme au service ADS Grand-Figeac
Publié le 28/09/2026
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2025_DE_014 Instauration du télétravail
Publié le 28/09/2026
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2025_DE_015 Nomination d'un secrétaire de séance et approbation du Procès verbal du 21_08_2025
Publié le 28/09/2026
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2025_DE_016 Approbation de la modification des statuts de la FDEL
Publié le 28/09/2026