Délibérations Conseil municipal

2026_DE_001_Nomination du Secretaire de seance et approbation PV du 05112025

Publié le 26/06/2026
2026_DE_002_Autorisation de creation d'un circuit trail par la CCGF sur la commune de Puyjourdes

Publié le 26/06/2026
2026_DE_003_Approbation du contrat RGPD avec la societe GAIA et nomination du DPO

Publié le 26/06/2026
2026_DE_004_Nomination secretaire de seance et approbation PV du 14012026

Publié le 26/06/2026
2026_DE_005_Déliberation modificative circuit trail CCGF

Publié le 26/06/2026
2026_DE_006_Nomination secretaire de seance et approbation PV du 13032026

Publié le 26/06/2026
2026_DE_007_Feuille de proclamation

Publié le 26/06/2026
2026_DE_007_Liste conseillers communautaires

Publié le 26/06/2026
2026_DE_007_PV Election du maire et des adjoints

Publié le 26/06/2026
2026_DE_007_Tableau Conseil municipal

Publié le 26/06/2026
2026_DE_008_Institution du nombre d'adjoints

Publié le 26/06/2026
2026_DE_009_Vote des indemnites de fonction

Publié le 26/06/2026
2026_DE_009_Tableur indemnites de fonction

Publié le 26/06/2026
2026_DE_010_Nomination secretaire de seance et approbation PV du 21032026

Publié le 26/06/2026
2026_DE_011_Compte financier unique 2025

Publié le 26/06/2026
2026_DE_012_Taux de la fiscalité directe locale

Publié le 26/06/2026
2026_DE_013_Affectation du résultat

Publié le 26/06/2026
2026_DE_014_Budget prévisionnel 2026

Publié le 26/06/2026
2026_DE_016_Motion pour réaffirmer la nécessité de maintenir la compétence d'Autorité organisatrice de la distribution d'énergie à TE46

Publié le 26/06/2026
2026_DE_017_Désignation des délégués au Syndicat départemental d'énergie du Lot - Territoire d'énergie Lot TE46

Publié le 26/06/2026
2026_DE_018_Désignation des représentants à l'assemblée spéciale du Syndicat mixte AGEDI

Publié le 26/06/2026
2026_DE_019_Désignation des représentants au Syndicat mixte du Parc naturel régional des Causses du Quercy PNRCQ

Publié le 26/06/2026
2026_DE_020_Désignation des délégués au Syndicat des eaux du sud-est du Lot SESEL

Publié le 26/06/2026
2026_DE_021_Délégation de pouvoir du Conseil municipal au Maire

Publié le 26/06/2026